Grand coupe-papier ou repose-poignet en ivoire...

Lot 179
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Grand coupe-papier ou repose-poignet en ivoire...

Grand coupe-papier ou repose-poignet en ivoire (Elephantidae spp ; > 20 %) (pré-Convention), chiffré C.D. dans un cartouche polylobé.
Fin du XIXème-début du XXème siècle.
Long. : 39 cm. - Poids : 124 g.
Eclat.
Spécimen en ivoire d'Elephantidae spp (I/A) pré-Convention, antérieur au 1er juillet 1947 et de ce fait conforme au Règlement CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, et aux arrêtés et décret français des 16 août 2016, 4 mai et 19 novembre 2017.
Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n’étant pas automatique.
Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
Ce lot contenant plus de 20 % d’ivoire d’éléphant, il est soumis à déclaration par le vendeur auprès de la DRIEE ou DREAL de son lieu de résidence.
OBLIGATION : Pour la délivrance du lot, l’acquéreur devra présenter sa pièce d’identité et communiquer ses coordonnées.
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