Casserole en argent (950) chiffrée C.A, à... - Lot 276 - Drouot Estimations

Lot 276
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Estimation :
120 - 150 EUR
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Result : 200EUR
Casserole en argent (950) chiffrée C.A, à... - Lot 276 - Drouot Estimations
Casserole en argent (950) chiffrée C.A, à manche en ivoire (Elephantidae spp ; < 20 %) (pré-Convention) tourné. Poinçons Minerve et d'orfèvre : QUEILLE. Poids net de la casserole : 399 g. - H. : 7,4 cm. - Diam. : 14,7 cm. Poids brut du manche en ivoire : 83 g. Oxydations, rayures. Spécimen en ivoire d'Elephantidae spp (I/A) pré-Convention, antérieur au 1er juillet 1947 et de ce fait conforme au Règlement CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, et aux arrêtés et décret français des 16 août 2016, 4 mai et 19 novembre 2017. Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n’étant pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
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