ORDONNANCE de Louis XIV... sur le fait des Eaux et Forests.. - Lot 329

DESSINS, GRAVURES ET SCULPTURE AUTOGRAPHES ET MANUSCRITS, LIVRES ANCIENS ET MODERNES Expositions publiques : Le jeudi 20 octobre 2011 de 11 heures à 18 heures et Le vendredi 21 octobre 2011 de 11 heures à 12 heures. Experts : DESSINS, GRAVURES, MANUSCRITS, LIVRES ANCIENS ET MODERNES Guy Martin T. 01 48 78 78 42 SCULPTURE Frédérick Chanoit T. 01 47 70 22 33 frederic.chanoit@wanadoo.fr

CONDITIONS DE LA VENTE Les acheteurs paieront en sus de l’adjudication par lot les taxes et frais suivants : - 21,10 % TTC pour les livres; - 23,92 % TTC pour les autres lots. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de DROUOT-ESTIMATIONS, sous réserve des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente. Les dimensions sont données à titre indicatif. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage, les petits accidents, l’exposition ayant permis un examen des objets présentés. Tout achat devra expressément être réglé au comptant durant ou dès la fin de la vente. A défaut de paiement en espèces ou par chèque, l’objet pourra être remis en vente sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à l’encaissement du chèque et aucun objet ne sera délivré. Tout règlement par chèque supérieur ou égal à 1 000 euros fera l’objet d’une délivrance différée. Aucun achat ne sera délivré avant paiement effectif de l’intégralité du bordereau. Les oeuvres acquises sont sous l’entière responsabilité de l’acheteur et ce, dès l’adjudication prononcée.