Nottin Pascal

La vente aux enchères Cov’Artist réalisée au profit de La Fondation Hôpitaux de Paris – Hôpitaux de France est une vente caritative.

L'intégralité des fonds collectés par Drouot Estimations sera reversée à La Fondation Hôpitaux de Paris – Hôpitaux de France.

La Fondation Hôpitaux de Paris – Hôpitaux de France ne délivrera pas de reçu fiscal aux acquéreurs, conformément à la législation en vigueur.

Les acheteurs ne paieront aucun frais ni taxes en sus des enchères.
Les achats ne sont pas soumis au droit de rétractation conformément à l’article 221-28 du code de la consommation.
Les enchérisseurs doivent être majeurs.

Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.

Tout achat devra expressément être réglé à la fin de la vente
Le paiement pourra être effectué via le site internet de Drouot-Estimations : www.drouot-estimations.com ou par virement bancaire et en euros :
BNP PARIBAS
PARIS LA CENTRALE (00828)
IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 2854 076

Pour enchérir sur DrouotOnline, il convient de s’enregistrer.
La vente est soumise aux conditions générales d’utilisation du site www.drouotonline.com.
Drouot Digital ne pourra être tenu pour responsable d’un dysfonctionnement internet qui perturberait le bon déroulement des enchères.

Tous les objets sont vendus suivant les désignations portées au catalogue et au procès-verbal de la vente. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage et petits accidents.

À l'issue de la clôture des enchères et du règlement complet des lots ceux-ci seront expédiés gracieusement par les artistes eux-mêmes aux acheteurs.

La Fondation Hôpitaux de Paris – Hôpitaux de France ne pourra être tenue pour responsable d’une quelconque réclamation de la part des adjudicataires ou participants concernant l’organisation et les conditions de la vente.

Nottin Pascal

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