MONTRES, BIJOUX, OBJETS DE VITRINE & ARGENTERIE
Jeudi 9 juin 2022 à 14h00
Salle 11 - Hôtel Drouot, 9, rue Drouot, 75009 Paris
300 lots
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201 - Long sautoir en perles de culture blanches. Long d'un tour : 125 cm. Avec écrin en bois laqué.
Résultat 200 €Estimation 150 € - 200 € -
202 - Lot de deux bijoux en or jaune (750) comprenant : - Une médaille ronde figurant la Vierge, non gravée au revers. Poids net : 2.2 g - Diam. : 2 cm. - Une bague ronde estampée "+ qu'hier et - que demain" rehaussée de petites pierres rouges et blanches. Poids brut : 5.0 g - Tour de doigt : 53.5. Rayures et usures.
Résultat 360 €Estimation 200 € - 300 € -
203 - Bague en or jaune (750) centrée d'un verre violet ovale facetté en serti griffe, épaulée de motifs de rinceaux ajourés. Poids brut : 3.4 g - Tour de doigt : 53.5. Egrisures. ON JOINT : Une bague en métal doré à motif de feuilles et ornée d'une perle de culture blanche en serti griffe. Manque une perle.
Résultat 90 €Estimation 80 € - 100 € -
204 - Chaine de cou à maille gourmette en or jaune (750) retenant un pendentif main en or jaune (750) décoré d'une petite pierre blanche ronde facettée en serti griffe. Fermoir anneau ressort. Poids brut pendentif : 1.1 g - Poids net chaîne : 2.3 g - H. pendentif : 2.1 cm. - Long. : 38.5 cm. Rayures et usures.
Résultat 110 €Estimation 100 € - 150 € -
205 - Chaîne de cou en or jaune (750) à maille gourmette. Fermoir anneau ressort. Poids : 5.0 g - Long. : 45 cm. Rayures d'usage.
Résultat 180 €Estimation 200 € - 300 € -
206 - Topaze bleue (possiblement traitée) ovale facettée, sur papier, sous scellé. Poids selon l'institut gemmologique espagnol : 55,51 carats. Avec certificat de l'Institut Gemmologique Espagnol du 02/07/2021, à Madrid.
Résultat 200 €Estimation 200 € - 300 € -
207 - Fine chaîne de cou en or jaune (750) à maille forçat. Fermoir anneau ressort. Poids : 2.9 g - Long. : 42 cm. Rayures d'usage.
Résultat 100 €Estimation 100 € - 120 € -
208 - Non venu
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209 - CHAUMET Bague "Tango solo" en or jaune (750). Signée. Poids : 9.8 g - Tour de doigt : 51. Rayures et usures.
Résultat 800 €Estimation 350 € - 500 € -
210 - Collier en or jaune (750) à maille forçat centré d'un motif de deux saphirs à forme de gouttes facettées et de cinq diamant de taille brillant en serti griffe. Fermoir anneau ressort. Poids brut : 4.6 g - Long. : 40 cm. Egrisures et rayures.
Résultat 150 €Estimation 90 € - 120 € -
211 - Bague marguerite en or jaune (750) centrée d'un saphir ovale facetté en serti griffe dans un entourage de diamants de taille brillant en serti demi clos et grain. Épaulement serti de saphirs calibrés en serti rail. Poids brut : 5.8 g. - Tour de doigt : 48.5. Egrisures.
Résultat 280 €Estimation 200 € - 250 € -
212 - Bague jonc en or jaune (750) bombée, pavée de diamants de taille brillant en serti grains. Poids brut : 9.4 g - Tour de doigt : 60.5. Egrisures et rayures.
Estimation 500 € - 600 € -
213 - Collier en or jaune (750) à maille forçat centré d'une fleur en or jaune (750) rehaussée d'un diamant de taille brillant en serti griffe. Fermoir anneau ressort. Poids brut : 3.2 g - Long. : 38.5 cm.
Résultat 180 €Estimation 90 € - 100 € -
214 - Pendentif branche en or jaune (750) retenant une petite bille de corail (Corallium spp) en serti clou. Vers 1960. Poids brut : 1.6 g - H. : 2.9 cm. Rayures d'usage et trace de colle. ON JOINT : Un débris d' or jaune (750) d'un pendentif avec une perle en verre. Poids brut : 1.3 g. Corail (Corallium spp) (Corallidae spp) (NR). Spécimen non repris à la Convention de Washington (CITES) ni au titre du Règlement CE 338/97 du 09/12/1996, ni au Code de l'environnement français.
Résultat 80 €Estimation 40 € - 50 € -
215 - Lot de bijoux en or jaune (750) comprenant : - Une petite paire de créoles à motifs de pointes de diamants. Diam. : 1.8 cm. - Un pendentif à forme de corne italienne. H. : 3.5 cm. - Une paire de pendeloques à motifs de croix, ancre et coeur. H. : 2.2 cm. - Une boucle d'oreille ornée de deux perles de culture blanche. H. : 4.1 cm. Poids total net : 5.6 g - Poids brut : 3.3 g. Rayures, usures et chocs. ON JOINT : - Une paire de puces d'oreilles et des pendentifs en métal
Résultat 320 €Estimation 200 € - 300 € -
216 - DAVID YURMAN Bague composée de quatre anneaux torsadés ou unis en argent (min. 800) et or jaune (750) orné d'une agate verte baignée en goutte et d'un saphir gris ovale, facettés, en serti clos. Monogrammée D.Y. Poids brut : 14.5g. - Tour de doigt : 60. Quelques égrisures ; rayures d'usage. Dans l'écrin de la Maison.
Résultat 150 €Estimation 150 € - 200 € -
217 - HERMES Deux bracelets : - Un de modèle Skipper à lien cuir brun piqué et fermoir anneau, bâtonnet et passant en argent (925 / min. 800). Signé. Repoinçonné au Cygne. Poids brut : 16.8 g - Long. : 18 cm. - Un de modèle Jumbo à lien en cuir marron et à boucle et crochet en métal argenté. Signé. Long. : 18 cm. = Usures, rayures ; quelques oxydations.
Résultat 100 €Estimation 80 € - 100 € -
218 - CHRISTOFLE Collier articulé en argent (min. 800) et or jaune (750) à long maillons rectangulaires en chute légèrement incurvés et motifs godronnés. Fermoir clapet à échelle signé. Poids net : 76.2 g - Long. : 38.5 cm. Rayures et usures à la dorure.
Résultat 150 €Estimation 100 € - 120 € -
219 - Non venu
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220 - Lot de bijoux fantaisie anciens en métal comprenant : - deux bague ou alliance, - deux pendentifs médailles religieuses en laiton doré ou métal argenté, - deux broches dont l'une ornée d'un camée sur coquillage et l'autre d'une plaque de cornaline, - un pendentif porte-proto orné d'un camée sur coquillage, - un pendentif centrée d'un important verre jaune facettée de taille coussin et de pierres blanches. Rayures, chocs, accidents et manques.
Résultat 30 €Estimation 30 € - 50 € -
221 - Lot de bijoux fantaisie en métal et perles ou éléments en bakélite ou résine comprenant trois colliers, un bracelet et une bague. Petites usures.
Résultat 30 €Estimation 20 € - 30 € -
222 - Non venu
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223 - Deux objets en argent (800) comprenant : - Une montre de gousset. Cadran émaillé blanc, index chiffres romains peints en noir pour les heures, points dorés et chiffres arabes peints en rouge pour les minutes. Trotteuse à 6H. Mouvement mécanique à remontage manuel. Cache-poussière en métal argenté. Poids brut : 57.2 g. - Diam. : 43 mm. - Un étui à aiguilles ciselés de fleurs et de feuilles. Poids : 3 g . Rayures et oxydations. ON JOINT : - Un important lot de bijoux fanta
Résultat 110 €Estimation 60 € - 80 € -
224 - Verrerie DEPINOIX pour FIORET, Paris Deux pendentifs circulaires figurant une jeune femme nue dansant près d'un arbre. Épreuves en verre pressé-moulé à patine grise. Signés. Exemplaires réalisés pour des parfums. Avec des cordons rouges (un cordon accidenté). Diam. : 3.2 cm. Usures.
Estimation 150 € - 200 € -
225 - FIORET, Paris Deux pendentifs triangulaires figurant une jeune femme nue dansant près d'un arbre. Epreuves en verre blanc moulé-pressé avec restes de patine. Marqués FIORET. Modèle créé le 9 avril 1924 pour le sceau du coffret d'emballage du flacon Fioret 1. Avec des cordons rouges. 3.5 x 3.5 cm. Usures. Bibliographie : Ce modèle est répertorié dans le catalogue raisonné de l'oeuvre de verre de René Lalique, par Félix Marcilhac, aux éditions de l'amateur (1994), p. 93
Estimation 150 € - 200 € -
226 - FIORET, Paris Deux pendentifs triangulaires figurant une jeune femme nue dansant près d'un arbre. Epreuves en verre blanc moulé-pressé avec restes de patine. Marqués FIORET. Modèle créé le 9 avril 1924 pour le sceau du coffret d'emballage du flacon Fioret 1. Avec des cordons bleus. 3.5 x 3.5 cm. Usures. Bibliographie : Ce modèle est répertorié dans le catalogue raisonné de l'oeuvre de verre de René Lalique, par Félix Marcilhac, aux éditions de l'amateur (1994), p. 936.
Estimation 150 € - 200 € -
227 - FIORET, Paris Deux pendentifs triangulaires figurant une jeune femme nue dansant près d'un arbre. Epreuves en verre blanc moulé-pressé avec restes de patine. Marqués FIORET. Modèle créé le 9 avril 1924 pour le sceau du coffret d'emballage du flacon Fioret 1. Avec des cordons bleus. 3.5 x 3.5 cm. Usures. Bibliographie : Ce modèle est répertorié dans le catalogue raisonné de l'oeuvre de verre de René Lalique, par Félix Marcilhac, aux éditions de l'amateur (1994), p. 936.
Estimation 150 € - 200 € -
228 - Non venu
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229 - RUSSIE Ceinture caucasienne en argent (84 zolotniki / 875 / min. 800) à décor niellé de trèfles, sur âme en cuir, fermant par une boucle à crochet ornée d'un médaillon ovale. TIBLISSI (Tiflis), Géorgie, vers 1890. Partie en métal sous la boucle, tolérée. Poids brut : 364 g. -Long. : 86 cm. Usures et manques au nielle, oxydations, un motif manquant ; anneau usé ; quelques soudures.
Estimation 200 € - 300 € -
230 - HOLLANDE ou HANAU, fin du XIXème ou début du XXème siècle Boucle de ceinture ajouré en argent (min. 800) en deux parties à motif de rinceaux de fleurs et tête d'Amour ailée. Poinçons de prestige ou de fantaisie. Poids : 56 g - Long total de la boucle : 11.5 cm. Quelques usures, rayures et oxydations.
Résultat 30 €Estimation 30 € - 40 € -
231 - ESPAGNE, XXème siècle Espadon articulé en argent (min. 800). Les yeux ornés de cabochons de verre vert, en serti clos. Poinçon Etoile. Poids brut : 45 g. - Long. : 18.2 cm.
Résultat 100 €Estimation 50 € - 70 € -
232 - Petite tabatière rectangulaire en argent (950) à décor de semi d'étoiles sur fond guilloché et d'un cartouche non gravé. Poinçons Minerve et d'orfèvre, illisible. Poids : 44 g. - 7.5 x 4 cm. Usures, quelques rayures et chocs ; oxydations.
Résultat 45 €Estimation 15 € - 20 € -
233 - Nécessaire de couture contenant un dé en or jaune (750) et une paire de ciseaux en or jaune (750) et acier à décor ciselé de rubans croisés. Poids net : 4.6 g - Poids brut : 8.9 g. - Long. ciseaux : 8.7 cm. Ecrin à la forme gainé de maroquin fauve chiffré LV. Rayures d'usage.
Résultat 250 €Estimation 250 € - 350 € -
234 - Montblanc, Bohème Stylo plume en résine noire. Plume en or gris (750), rétractable. Dispensée de poinçonnage (<3 g.), selon l'article 524bis du CGI alinéa b. Signé et numéroté VY1030348. Poids brut : 24,6 g. - Long. : 11 cm. Rayures et usures.
Résultat 280 €Estimation 150 € - 200 € -
235 - Michel AUDIARD (1951) Stylo plume sculpture en métal doré à décor d'un tigre et motifs de coulures sur le capuchon. Plume en or jaune (750), remplissage cartouche. Signé. Poids brut : 152,5 g. Rayures et usures. Dispensé de poinçonnage (<3 g.), selon l'article 524bis du CGI alinéa b.
Estimation 500 € - 700 € -
236 - France - Encrier de nécessaire de voyage en argent (950) à couvercle à vis de maintien. Poinçons de Jurande de 1756 [q] et de Charge des menus ouvrage de PARIS pour 1756-1762. Long. : 3.1 cm. Oxydations, petits chocs. - Monture de saleron quadripode en argent (950) à pieds en enroulements à la grecque et guirlandes de fleurs, et à deux anneaux mobiles. Poinçons de Jurande de 1775 [M] et de Décharge de petit ouvrage de PARIS pour 1774-1780. Long. : 9.2 cm. Oxydations. - Cuillère �
Résultat 220 €Estimation 80 € - 120 € -
237 - Fourchette de table en argent (950) à motifs de filets et coquilles, chiffrée M.S. Poinçon d'orfèvre : Pierre-Nicolas SOMME, reçu Maître en 1768. Poinçon de Charge et de Décharge de PARIS pour 1780-1782. Poids : 93 g. ON JOINT : Trois cuillères et neuf fourchettes de table en métal argenté à motifs de filets. Poinçons de différents orfèvres. Usures, rayures, oxydations et chocs.
Résultat 110 €Estimation 100 € - 150 € -
238 - Laitière en argent (750) légèrement tronconique. Prise en ébène tourné. Poinçon d'orfèvre, illisible. Poinçons usés, sauf celui de décharge de PARIS pour 1788. Repoinçonnée au Sanglier. Poids net : 166 g. - Diam. : 8 cm - H. : 9.6 cm. Couvercle manquant. Nombreuses rayures et quelques chocs ; panse légèrement déformée ; fortement nettoyée.
Résultat 160 €Estimation 50 € - 80 € -
239 - Lot de cuillères à café ou à thé, modèle uniplat, monogrammées ou gravées A. Malotet, comprenant : - quatre petites cuillères en argent (950). Poinçons de maîtres, de charge et décharge et de jurande ou de hasard. Paris ou Province, XVIIIème siècle. - Trois petites cuillères en argent (950). Poinçons de Province, 1798-1808, et d'orfèvre incomplet : P....L. - Trois petites cuillères en argent (950). Poinçons de Paris, 1819-1838, et de différents orfèvres. - Une cuil
Résultat 120 €Estimation 200 € - 300 € -
240 - Nicolas Théodore CAILLEZ Paire de flambeaux en argent (950), au fût formé d'une colonne à ruban torse, à base ornée de longues feuilles découpées, chapiteau lotiforme, soutenant un vase sur piédouche formant binet, reposant sur piètement tripode griffu et une base circulaire moulurée et gravée de couronne de laurier. Poinçons d'orfèvre. PARIS, 1798-1809. Poids total : 1.219 g. - H. : 30 cm. Quelques rayures et chocs ; une base voilée.
Résultat 1 100 €Estimation 800 € - 1 200 € -
241 - Six petites cuillères en argent (800) doré à motif de filets. Poinçon d'orfèvre, usé. Poinçons de Province, 1798-1809. Poids total : 208 g. Rayures et usures à la dorure.
Résultat 80 €Estimation 150 € - 250 € -
242 - Douze couteaux à fruit, avec lames et viroles à palmettes en argent (950) et manches en nacre blanche, chiffrés L.R. dans un écusson. Poinçon d'orfèvre : F.T.L. PARIS, 1819-1838. Poids brut : 380 g. Quelques rayures. Coffret gainé de cuir vert (usagé).
Résultat 100 €Estimation 120 € - 180 € -
243 - Sébastien .J. DUPEZARD Verseuse en argent (950) à décor de frises de feuilles, reposant sur trois pieds griffus aux attaches en longues palmettes. Fretel en gland à godrons tors. Bec verseur à tête de cheval grec. Anse en bois noirci à attaches en fleurs. La panse chiffrée postérieurement A.B. Poinçon d'orfèvre, actif à Paris entre 1809 et 1822. PARIS, 1819-1838. Poids brut : 607 g. - H. : 27,5 cm. Quelques chocs, pieds écrasés, certains restaurés sous l'attache.
Résultat 280 €Estimation 300 € - 500 € -
244 - Jacques Gabriel André BOMPART Casserole en argent (750) à bord mouluré. Prise en ébène tourné. Poinçon d'orfèvre, actif à Paris à parti de 1798. PARIS, 1819-1838. Repoinçonnée au Sanglier. Poids net : 278 g. - Diam. : 14.2 cm. Nombreuses rayures et quelques chocs ; panse déformée ; fortement nettoyée.
Résultat 110 €Estimation 90 € - 120 € -
245 - Charles Armand LENGLET Paire de salerons doubles à montures en argent (950) sur platines ovales quadripodes, soulignées de godrons, à prises en amphores et anneaux, et à réceptacles en verre incolore crénelés sur corbeilles godronnées. Poinçon d'orfèvre, actif à Paris entre 1823 et 1842. PARIS, 1819-1838. Poids brut : 432 g. - Poids net : 197 g. - H. : 18.8 cm. Deux réceptacles à refixer ; égrenures. Quelques rayures et chocs (l'un instable) ; oxydations.
Résultat 130 €Estimation 150 € - 200 € -
246 - Ensemble de couverts en argent (950), modèles à filets, certains chiffrés : - un couvert de table. PARIS, 1819-1838. - Deux couverts et une cuillère de table et quatre cuillères à thé. Poinçons Minerve et différents orfèvres. Poids total : 619 g. Usures, rayures et petits chocs.
Résultat 290 €Estimation 100 € - 120 € -
247 - Ensemble de couverts en argent (950), modèle à filets, comprenant : - 10 couverts à dessert. Poinçons Minerve et d'orfèvre : RICHARD et Compagnie. - 8 cuillères à soupe, dont deux chiffrées P.C. Poinçons Minerve et d'orfèvres différents. - 12 cuillères à thé, dont quatre chiffrées D.L., une G.C. et une R.U. Poinçons Minerve et d'orfèvres différents. Deux de Paris, 1819-1838. = Poids net total : 2008 g. = Usures, rayures, petites oxydations et petits chocs. ON JOINT
Résultat 950 €Estimation 600 € - 800 € -
248 - Angleterre, XIXème siècle Ensemble de couverts en argent (925), modèle uniplat à ergots : - cinq fourchettes et six cuillères à entremets. Une cuillère : LONDRES, 1828 [n] et poinçon d'orfèvre : John, Henry et Charles LIAS, actifs à partir de 1825. Cinq fourchettes : LONDRES, 1851 [Q] ou 1856 [a] et poinçon d'orfèvre : Henry John & Henri John LIAS, actifs à partir de 1850. Cinq cuillères : LONDRES, 1869 [o] et poinçon d'orfèvre : G.A. (pouvant correspondre à plusieurs orfèv
Résultat 260 €Estimation 150 € - 200 € -
249 - ANGLETERRE, XIXème-XXème siècle Trois pièces en argent (925) : - saleron circulaire tripode à décor de fleurs, cartouche, coquilles et frise de godrons. Intérieur dédoré. Diam. : 7.5 cm. Poinçon d'orfèvre : W.C. LONDRES, 1839 [D]. Repoinçonné au Cygne. - passe-thé et support tripode. Poinçon d'orfèvre : Richard WOODMAN BURBRIDGE - HARRODS Ltd, depuis 1960 à Londres. Signature d'HARRODS BIRMINGHAM, 1965 [2]. W.C. Repoinçonné au Cygne. LONDRES, 1839 [D]. Repoinçonné
Résultat 90 €Estimation 150 € - 200 € -
250 - Lot de quatre pièces de forme en argent anglais (925) : - une petite salière avec anse en forme de chope miniature, à couvercle ajouré. Intérieur doré. Signé THOMAS, 55 New Bond st. LONDRES, 1870 [p]. Poids net : 70 g. - une petite verseuse égoïste avec anse en bois et un crémier, chiffrés S.B. Intérieur du crémier doré. Poids brut (verseuse) : 181 g. - Poids net (crémier) : 51 g. Signatures JONES, Paris London. LONDRES, 1882 [G]. = Usure et petits chocs ; oxydations.
Résultat 130 €Estimation 100 € - 120 €
À propos de la vente
Expositions publiques :
Le mardi 7 juin de 11h à 18 h.
Le mercredi 8 juin de 11h à 18h.
Le jeudi 9 juin de 11h à 12h.
Téléphone pendant l'exposition : 01 48 00 20 11
Contact :
Marion MARTINOT - Tél : 01 48 01 91 03 - mmartinot@drouot.com
Commissaire-Priseur
Ordres d’achat - enchères téléphoniques :
Clémence Claude - Tel : 01 48 01 91 08 - bids@drouot.com
Conditions de vente
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Conditions de la vente
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- 24% TTC.
- Frais additionnels DrouotLive : 1,8%ttc.
Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de DROUOTESTIMATIONS,
sous réserve des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.
Les dimensions sont données à titre indicatif.
Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage, les petits accidents, l’exposition ayant permis un examen des objets présentés.
Ordres d'achat - Enchères téléphoniques
Les commissaires-priseurs et les experts se chargent d’exécuter, gracieusement, les ordres d’achat qui leur seront confiés, notamment par les amateurs ne pouvant assister à la vente.
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L’expérience démontrant qu’à de nombreuses reprises les communications téléphoniques ne sont pas toujours possibles lors du passage des lots, toute demande d’enchère téléphonique présuppose UN ORDRE D’ACHAT A L’ESTIMATION BASSE PLUS UNE ENCHÈRE, au cas où la communication est impossible pour quelque cause que ce soit. Drouot-Estimations ne peut être tenu responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre.
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Paiement
Tout achat devra expressément être réglé au comptant durant ou dès la fin de la vente.
A défaut de paiement en espèces, chèque ou carte bancaire, il pourra être procédé à la remise en vente sur folle enchère de l’objet immédiatement ou à la première opportunité avec paiement de la différence par le premier enchérisseur, à la poursuite en paiement de l’adjudicataire à ses frais ou à la résolution de plein droit de la vente sans préjudice des dommages-intérêts à la charge de celui-ci.
L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :
- Par carte bancaire en salle : Visa et Mastercard.
- Par chèque bancaire certifié ou chèque en euros émanant d’un établissement bancaire de droit français, domicilié en France avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à l’encaissement du chèque et aucun objet ne sera délivré.
Tout règlement par chèque supérieur ou égal à 1 000 € fera l’objet d’une délivrance différée.
- Par virement bancaire et en euros :
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PARIS LA CENTRALE
(00828)
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- En espèces (décret du 24 juin 2015) :
Jusqu’à 1 000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants français, particuliers et professionnels.
Jusqu’à 15 000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants étrangers justifiant de leur domicile fiscal hors de France.
Retrait des lots & Magasinage
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c) Drouot Estimations désigne par le terme générique PIERRE suivi d’un qualificatif de couleur les désignations suivantes : pierres synthétiques, pierres artificielles et imitations de pierres gemmes.
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L'absence d'indication n'implique nullement qu'une montre soit exempte de défaut.
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La mention or, platine et argent sans indication complémentaire décrivent les lots en or 750 millièmes, en platine 950 millièmes et en argent 925 millièmes.
* Les objets présentés contenant moins de 20 % d’ivoire d’Elephantidae spp (I/A) ou de corne de rhinocerotidae spp, (I/A) travaillé, pré-Convention, antérieur au 2 mars 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, aux arrêtés français du 16 août 2016 modifié et du 4 mai 2017, sont en vente libre.
Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n’étant pas automatique.
Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
**En revanche, les objets présentés contenant plus de 20 % d’ivoire d’Elephantidae spp (I/A) ou de corne de rhinocerotidae spp, (I/A) travaillé, pré-Convention, antérieur au 2 mars 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, et antérieur au 1er juillet 1975 et de ce fait conforme aux arrêtés français du 16 août 2016 modifié et du 4 mai 2017, peuvent être commercialisés après déclaration et obtention d’un permis D.
Pour se faire, la personne déclarée adjudicataire pour avoir porté son enchère par quelque moyen que ce soit pour un lot contenant plus de 20 % d’ivoire d’éléphant (elephantidae spp) ou de corne de rhinocéros (rhinocerotidae spp), et dont la fabrication est antérieure au 3 mars 1947, donne mandat à Drouot Estimations pour faire la déclaration d’achat nécessaire en son nom auprès de l’Administration compétente conformément à l’article 2bis de l’arrêté du 16 aout 2016 modifié.
L’adjudicataire, tenu à déclaration, s’engage à fournir sans délai à Drouot Estimations toutes les informations nécessaires à cette fin et à faire toute diligence qui lui serait demandée par Drouot Estimations pour ce faire.
L’adjudicataire est seul tenu d’accomplir toutes autres diligences résultant de la nature particulière d’un tel lot sous sa responsabilité. En particulier, il lui appartient de faire les démarches imposées par ses éventuelles reventes ou exportation.
Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n’étant pas automatique.
Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
OBLIGATION : Pour la délivrance du lot, l’adjudicataire devra présenter sa pièce d’identité et communiquer ses coordonnées.
*** Spécimen en corail conforme au Règlement CE 338-97 art. 2.w.mc du 9 décembre 1996. Antérieur au 1er juin 1947.
Corail (Corallium spp) (Corallidae spp) (NR).
Spécimen non repris à la Convention de Washington (CITES) ni au titre du Règlement CE 338/97 du 09/12/1996, ni au Code de l’environnement français.
Pour une sortie de l’Union Européenne, un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur.
La délivrance d’un tel document n’est pas automatique.
Pour une éventuelle exportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat de ce lot contenant du corail - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
°Spécimens en écaille de tortue marine Chelonioidea spp (I/A) pré-Convention, antérieurs au 1er juillet 1947 et de ce fait conformes au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc.
Pour une éventuelle exportation, il appartiendra au futur acquéreur de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
Pour une sortie de l'Union Européenne, un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur.