FRANCE, XVIIème et XVIIIème siècle.

Contact de la vente :

Thibault GAULTIER - tgaultier@drouot.com.

Conditions de la vente

Les acheteurs paieront en sus de l’adjudication par lot les taxes et frais suivants :

- 25% TTC.

- Frais additionnels DrouotLive : 1,20%ttc.

Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité de DROUOTESTIMATIONS,

sous réserve des rectifications annoncées au moment de la présentation de l’objet et portées au procès-verbal de la vente.

Les dimensions sont données à titre indicatif.

Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage, les petits accidents, l’exposition ayant permis un examen des objets présentés.

Ordres d'achat - Enchères téléphoniques

Les commissaires-priseurs et les experts se chargent d’exécuter, gracieusement, les ordres d’achat qui leur seront confiés, notamment par les amateurs ne pouvant assister à la vente.

Toute personne souhaitant intervenir téléphoniquement devra en faire la demande par écrit, accompagnée d’un relevé d’identité bancaire, au plus tard la veille de la vente.

L’expérience démontrant qu’à de nombreuses reprises les communications téléphoniques ne sont pas toujours possibles lors du passage des lots, toute demande d’enchère téléphonique présuppose UN ORDRE D’ACHAT A L’ESTIMATION BASSE PLUS UNE ENCHÈRE, au cas où la communication est impossible pour quelque cause que ce soit. Drouot-Estimations ne peut être tenu responsable pour avoir manqué d’exécuter un ordre.

Ordres d’achat : bids@drouot.com

Paiement

Tout achat devra expressément être réglé au comptant durant ou dès la fin de la vente.

 A défaut de paiement en espèces, chèque ou carte bancaire, il pourra être procédé à la remise en vente sur folle enchère de l’objet immédiatement ou à la première opportunité avec paiement de la différence par le premier enchérisseur, à la poursuite en paiement de l’adjudicataire à ses frais ou à la résolution de plein droit de la vente sans préjudice des dommages-intérêts à la charge de celui-ci.

L’adjudicataire pourra s’acquitter par les moyens suivants :

- Par carte bancaire en salle : Visa et Mastercard.

- Par chèque bancaire certifié ou chèque en euros émanant d’un établissement bancaire de droit français, domicilié en France avec présentation obligatoire d’une pièce d’identité en cours de validité. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à l’encaissement du chèque et aucun objet ne sera délivré.

Tout règlement par chèque supérieur ou égal à 1 000 € fera l’objet d’une délivrance différée.

- Par virement bancaire et en euros :

BNP PARIBAS

PARIS LA CENTRALE

(00828)

IBAN : FR76 3000 4008 2800 0106 2854 076

- En espèces (décret du 24 juin 2015) :

Jusqu’à 1 000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants français, particuliers et professionnels.

Jusqu’à 15 000 € frais et taxes comprises pour les ressortissants étrangers justifiant de leur domicile fiscal hors de France.

Retrait des lots & Magasinage

Les lots seront stockés gratuitement à Drouot Estimations les 15 jours suivants la vente et pourront être retirés au

7, rue Drouot, 75009 Paris, du lundi au vendredi de 10h à 13h et 14h à 17h.

Aucun achat ne sera délivré avant paiement effectif de l’intégralité du bordereau.

Les œuvres acquises sont sous l’entière responsabilité de l’acheteur et ce, dès l’adjudication prononcée.



DROUOT ESTIMATIONS NE SE CHARGERA D'AUCUN ENVOI.

IL APPARTIENDRA A L’ACQUÉREUR DE PRENDRE SES DISPOSITIONS POUR l'ENLEVEMENT ET L'EMBALLAGE DE LEUR(S) ACHAT(S).

Si l’adjudicataire ne dispose pas de transporteur, toute demande d’envoi par la poste ou coursier peut être adressée directement à Drouot Transport (01 48 00 22 49 ; drouot-transport@drouot.com).

Le règlement du transport est à effectuer directement auprès de Drouot Transport.