FRANCE Paire de pistolets à coffre, à percussion, à balle forcée. Canons ronds rayés. Calibre 10 mm. Coffres gravés de feuilles et de raisin. Détentes rentrantes gravées d'une feuille. Crosses piriformes en ébène uni à pommeau en ivoire d'éléphant (pré-Convention). Vers 1850. Long. totale : 13 cm. Accidents et manques à un pistolet. Spécimens en ivoire d'Elephantidae spp (I/A) pré-Convention, antérieurs au 1er juillet 1947 et de ce fait conformes au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, et antérieurs au 1er juillet 1975 et de ce fait conformes aux arrêtés français du 16 août 2016 et du 4 mai 2017. Pour une sortie de l'Union Européenne, un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n'est pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis