CHINE, travail dit "de Macao" pour l'exportation en Europe, vers 1920-1930 Vierge couronnée tenant l'Enfant Jésus, assis sur son avant-bras gauche, un globe sur les genoux, de style néo-Gothique, inspirée de l'Ecole de Paris, sur un socle tourné, intégré. Sur un socle tourné, intégré, au revers gravé d'une frise de rubans pliés. Sculpture en ivoire d'éléphant. Poids : 3.656 kg. H. totale : 51 cm - Larg. : 13 cm - Prof. : 10.8 cm. Fentes, égrenures et petits éclats ; plaque oblitérant la cavité centrale refixée à la colle. CIC Certificat pour activité commerciale n° 2407500635-K, délivré par la DRIEAT Ile-de-France, à Vincennes, le 18/01/2024. L'objet décrit, ci-dessus, contenant de l'ivoire d'éléphant Elephantidae spp (I/A), est antérieur au 3 mars 1947, au sens du Règlement CE 338/97 du 09/12/1996 déterminant les « spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant », peuvent être commercialisés après obtention d'un CIC (K) préalable à toute vente, conformément au règlement de la commission UE 2021/2280 du 16/12/2021 entrée en vigueur le 19 janvier 2022. Le CIC sera remis à l'adjudicataire avec l'objet. L'enchérisseur reconnait en participant à la vente connaitre la règlementation applicable. Ce lot est en principe interdit de sortie de l'Union Européenne. L'adjudicataire est seul tenu, dès l'adjudication prononcée, d'accomplir toutes diligences résultant de la nature particulière d'un tel lot sous sa responsabilité. Il incombe à l'acheteur d'obtenir toute licence et/ou certificat d'exportation ou d'importation, ainsi que toute autre documentation requise. L'adjudicataire reconnait expressément faire son affaire personnelle de toutes diligences relatives notamment à la détention et la circulation d'un tel objet. En particulier, il lui appartient de faire les démarches imposées par ses éventuelles revente ou exportation, notamment de solliciter à ses frais et à ses risques l'éventuel CIC de ré-export qui serait nécessaire. La délivrance d'un tel document n'est pas automatique. Pour une éventuelle réexportation, il incombe à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des autorités compétentes du pays destinataire quant aux conditions d'importation. L'impossibilité d'exporter ou d'importer le lot ne justifie pas un retard de paiement du montant dû ou l'annulation de la vente. OBLIGATION : L'adjudicataire s'engage à présenter sa pièce d'identité et communiquer ses coordonnées préalablement à la délivrance du lot.