JAPON

Lot 109
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JAPON


Moule ouvrant sur une scène de poissons parmi des algues.
Okimono en ivoire (Elephantidae spp ; > 20 %)(pré-Convention).
Vers 1900 - 1920.
Long. : 11 cm. - Poids : 31 g.
Petits accidents et manques.
Spécimens en ivoire d'Elephantidae spp (I/A) pré-Convention, antérieurs au 1er juillet 1947 et de ce fait conformes au Règlement CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, et aux arrêtés et décret français des 16 août 2016, 4 mai et 19 novembre 2017.
Pour une sortie de l'Union Européenne, un certificat CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n’étant pas automatique.
Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
Ce lot contenant plus de 20 % d’ivoire d’éléphant, il est soumis à déclaration par le vendeur auprès de la DRIEE ou DREAL de son lieu de résidence.
OBLIGATION : Pour la délivrance du lot, l’acquéreur devra présenter sa pièce d’identité et communiquer ses coordonnées.
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