Ecole du XVIIIème siècle Parc animé. Gouache...

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Ecole du XVIIIème siècle Parc animé. Gouache...

Ecole du XVIIIème siècle
Parc animé.
Gouache sur papier.
9,5 x 15 cm.
On joint :
Ecole du XIXème siècle.
Jeune femme en buste.
Miniature ovale sur ivoire d'éléphant (pré-Convention).
Diam. : 6 cm.
Spécimen en ivoire d'Elephantidae spp (I/A) pré-Convention, antérieur au 1er juillet 1947 et de ce fait conforme au Règle CE 338/97 du 09/12/1996 art.2-Wmc, et antérieur au 1er juillet 1975 et de ce fait conforme aux arrêtés français des 16 août 2016 et du 4 mai 2017.
Pour une sortie de l'Union Européenne, un CITES de ré-export sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur. La délivrance d'un tel document n'est pas automatique.
Pour une éventuelle réexportation, il appartiendra à l'adjudicataire de se renseigner - préalablement à tout achat - auprès des douanes du pays concerné, particulièrement s'il s'agit des Etats-Unis.
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