HERMES Paris Porte-feuille en cuir de crocodile (Crocodylidae spp ; II/B) noir. Vers 1960. 10 x 15 cm. Spécimen en peau de crocodile né et élevé en captivité, conforme aux dispositions de l'art. 54 du règlement du 4/05/2006 et aux conditions de l’art.5 du 30/06/1998 modifié, et de ce fait, son utilisation commerciale est libre dans l’UE, car ce produit est manufacturé. En revanche, pour une sortie de l’UE, un CITES de réexport sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur conformément à la Règle CE 338/97 du 09/12/1996 mc.
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HERMES Paris
Porte-feuille en cuir de crocodile (Crocodylidae spp ; II/B) noir.
Vers 1960.
10 x 15 cm.
Spécimen en peau de crocodile né et élevé en captivité, conforme aux dispositions de l'art. 54 du règlement du 4/05/2006 et aux conditions de l’art.5 du 30/06/1998 modifié, et de ce fait, son utilisation commerciale est libre dans l’UE, car ce produit est manufacturé.
En revanche, pour une sortie de l’UE, un CITES de réexport sera nécessaire, celui-ci étant à la charge du futur acquéreur conformément à la Règle CE 338/97 du 09/12/1996 mc.
Sale
Wednesday 8 November 2017・14:00 (Europe/Paris)
Salle 3 - Hôtel Drouot
9, rue Drouot
75009 Paris